Informations LÉGALES

1. Le site BEAURAIN-MS.FR

Le site BEAURAIN-MS.FR est la propriété de BEAURAIN-MS SAS dont le siège social est situé :
ZAC de Paris Nord 2
13, rue de la Perdrix
BP 54117 Tremblay en France
95950 ROISSY CDG CEDEX
France
Tél. : +33 1 48 63 23 80
Email : info@beaurain-ms.fr

2. Directeur de la publication

Patrice Torchin
Email : info@beaurain-ms.fr

3. Hébergeur

Le site BEAURAIN-MS.FR est hébergé sur les matériels informatiques de la société :
OVH
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél. : +33 1007

4. Conditions d'utilisation

Le site BEAURAIN-MS.FR est exploité dans le respect de la législation française. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.

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Toutes les informations ou documents contenus dans le site BEAURAIN-MS.FR ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de BEAURAIN-MS SAS.
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8. Modification de la notice légale

BEAURAIN-MS SAS se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.

9. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.

10. Attribution de juridiction

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'Appel de Bobigny (France).